Marque expirée - Marque en non vigueur

Odépôt
AVY PARTOUCHE

Numéro de dépôt :
3224525
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2013
Odépôt de AVY PARTOUCHE

Présentation de la marque Odépôt

Déposée le 17 avril 2003 par AVY PARTOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Odépôt »

Le déposant est AVY PARTOUCHE domicilié(e) 8, RUE DE CHAMP JEAN,89150 BRANNAY - 89150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVY PARTOUCHE domicilié(e) 8, RUE DE CHAMP JEAN,89150 BRANNAY - 89150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Odépôt est expirée depuis le 17 avril 2013.

AVY PARTOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : ACTINIUM 89


AVY PARTOUCHE - 8, RUE DE CHAMP JEAN,89150 BRANNAY - 89150 - France


AVY PARTOUCHE - 8, RUE DE CHAMP JEAN,89150 BRANNAY - 89150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Inscription le 27 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651927 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 14 février 2017 - Erratum n°694596 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-14

Supports magnétiques (CD/CD-r) Machines à calculer ordinateurs Réfrigérateurs Vêtements et Chaussures

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.